Bienvenue au Club de Voile de Bormes les Mimosas

Art 1 : l’inscription au club est obtenue au titre de membre permanent.

Art 2 : les cotisations sont annuelles et adoptées à chaque assemblée générale pour l’année à venir. Elles sont modulées en fonction des situations familiales et sociales (- 10% pour les enfants des familles nombreuses à partir de 4 enfants et pour les enfants de chômeurs, RMIstes…).

Art 3 : tout membre du club en accepte les statuts (type loi 1901) et le présent règlement intérieur.

Art 4 : encadrement, responsabilités Le club ne peut être ouvert qu’en présence d’un membre responsable ou du chef de base. Les membres responsables sont :

• le Président,
• le secrétaire général,
• le trésorier

En aucun cas, le club ne pourra fonctionner, ni les locaux être ouverts, hors de la présence de l’une de 4 personnes désignées ci-dessus.

Art 5 : conditions d’adhésion Les membres permanents constituent l’ossature du club : comité de direction, bureau, encadrement des sorties et régates et d’une manière générale, participation aux activités annuelles du club.

Art 6 : tout nouveau membre sera inscrit un an à l’essai et ne deviendra membre permanent qu’à l’issu de cette période. Le comité de direction peut refuser un admission définitive sans avoir à fournir d’explication à l’intéressé.

Art 7 : lors de leur inscription, les membres doivent attester par signature avoir pris connaissance du présent règlement, des consignes de sécurité du club, des dispositions de l’arrêté du 9 février 1998, des recommandations et instructions de la Fédération Française de Voile pour les écoles de voile.

Art 8 : les membres doivent présenter, lors de leur inscription, un certificat médical attestant l’absence de contre-indication à la pratique le voile.

Art 9 : les membres mineurs doivent fournir une autorisation de la personne assurant leur tutelle.

Art 10 : les membres doivent présenter un certificat émanent d’une autorité qualifiée, attestant leur aptitude à la natation, conformément aux textes en vigueur.

Art 11 : activités Le club est ouvert les mercredis et samedis, et cela en dehors des périodes de congés scolaires. L’activité essentielle est axée sur les jeunes : loisir, entraînement au critérium et challenge, entraînement aux compétitions. A chaque séance, des groupes sont constitués par les moniteurs. Les membres adultes peuvent s’intégrer à ces groupes en fonction de la disponibilité en matériel et sont placés sous l’autorité du moniteur. Il prennent, de ce fait, l’engagement d’aider, si nécessaire, les jeunes afin de faciliter la tâche des moniteurs.

Art 12 : l’activité essentielle du club est l’activité voile. Cependant, il pourra être demandé aux membres de participer à d’autres activités :

• entretien des bateaux (petites réparations et entretien habituel seulement),
• nettoyage et rangement des locaux après la navigation,
• participation à l’encadrement des régates,
• participation à des activités exceptionnelles.

Art 13 : après chaque séance de navigation, les membres du club s’engagent à remettre en ordre les bateaux et le matériel utilisé.

Art 14 : navigation Les séances sont organisées par une personne responsable technique de la navigation.

Art 15 : toute personne prenant place sur une embarcation, quel qu’en soit le type, sera équipée d’une brassière de sécurité capelée.

Art 16 : en cas de difficultés, attendre du secours et en aucun cas quitter le bateau.

Art 17 : zone de navigation Elle est définie par la carte ci-contre. Le Surprise navigue dans la zone réservée aux voiliers de sa catégorie.

Art 18 : compétitions Pour les membres qui pratiquent la compétition, à partir du niveau régional, l’engagement aux régates pourra être pris en charge par le club. Il fournira, dans la mesure de ses possibilités financières, le matériel dont il dispose. En contre partie, les compétiteurs ou leurs parents s’engagent à prendre en charge le complément et à s’investir dans les déplacements.

Art 19 : lors de leur inscription, les stagiaires devront attester par signature avoir pris connaissance du présent règlement, des consignes de sécurité du club, des dispositions de l’arrêté du 9 février 1998, des recommandations et instructions de la Fédération Française de Voile pour les écoles de voile.

Art 20 : les stagiaires doivent présenter, lors de leur inscription, un certificat médical attestant l’absence de contre-indication à la pratique de la voile.

Art 21 : les stagiaires mineurs doivent fournir une autorisation de la personne assurant la tutelle.

Art 22 : les stagiaires doivent présenter un certificat émanent d’une autorité qualifiée, attestant leur aptitude à la natation, conformément aux textes en vigueur.

Art 23 : navigation Les séances sont organisées par une personne responsable de la navigation.

Art 24 : : tous les stagiaires prenant place sur une embarcation, quel qu’en soit le type, sera équipée d’une brassière de sécurité capelée.

Art 25 : en cas de difficultés, attendre du secours et en aucun cas quitter le bateau.

Art 26 : zone de navigation Elle est définie par la carte ci-contre. Le Surprise navigue dans la zone réservée aux voiliers de sa catégorie

Art 27 : après chaque séance de navigation, les stagiaires s’engagent à remettre en ordre les bateaux et le matériel utilisé.

Art 28 : pendant la période d’activité saisonnière, le comité directeur définit 3 semaines ouvertes à la pratique des membres « jeunes », permanents. L’activité saisonnière restant prioritaire, les supports seront déterminés par le chef de base en fonction des disponibilités et les membres du club qui en font la demande seront intégrés au fonctionnement des groupes. Les membres permanents adultes pourront éventuellement compléter des équipages.

Art 29 : participation financière des stagiaires Chaque année, le comité directeur fixe le montant des participations financières sur chaque support d’activité. Sauf cas exceptionnel, les stages sont pris pour une durée de 5 demi-journées. Dans certains cas, un tarif spécial sera appliqué pour une durée inférieure. Le coût d’un 2ème stage sera minoré suivant un pourcentage prévu par le comité directeur. De même, des réductions seront accordées aux enfants des familles nombreuses, de chômeurs, RMIstes…… Pour les enfants scolarisés à Bormes, la participation financière sera réduite à 50% du montant habituel.

Art 30 : le camion n’est utilisé que pour les besoins du club, c’est à dire régates ou autres activités club, et uniquement pour des déplacements lourds qui ne peuvent s’effectuer avec des véhicules personnels. Art 31 : les priorités d’utilisation sont

1. : les Optimists
2. : le Surprise
3. : les Hobie Cat 16 à partir de 2 bateaux
4. : les Lasers à partir de 3 bateaux

Ces priorités sont établies dans le cas où un accord à l’amiable entre les intéressés n’à pas pu être effectué.

Art 32 : les conducteurs sont déterminés par le contrat d’assurance. Vu le montant des franchises, il faut privilégier les conducteurs à qui elles ne s’appliqueraient pas. Les autorisations sont données par le Président, le secrétaire ou le chef de base, après concertation entre eux et dans des cas tout à fait exceptionnels. Dans l’état actuel du véhicule, seul 1 passager + le conducteur peuvent être embarqués.

Art 33 : les frais d’entretien, d’assurance, de vignette, et de déplacement sont à la charge du club. Les PV pour infraction sont à la charge du conducteur. Pour les petites pannes jusqu’à 250 francs, le club rembourse automatiquement. Pour les dépenses d’un montant supérieur, l’avis du bureau est indispensable.

Art 34 : le responsable d’entretien du véhicule est le chef de base.

Art 35 : le conducteur du véhicule doit remplir le carnet de bord avant et après chaque utilisation.

Tout règlement en espèces donnera lieu à la délivrance d’un reçu.

Le Président